Dernière mise à jour 08/02/2012
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Céramique : industries céramiques de France

Brochure JO n°3238 - IDCC n°1558

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France du 6 juillet 1989. Etendue par arrêté du 11 mai 1990 JORF 22 mai 1990.

Textes Attachés consultation gratuite

ANNEXE AUX CLAUSES GENERALES CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989

ANNEXE A L'ARTICLE G 11 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989

CLAUSES PARTICULIERES AU PERSONNEL OUVRIER CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989

Avenant n° 4 du 30 novembre 1990 relatif à la classification du personnel ouvrier des producteurs de matières premières pour la céramique et la verrerie

Avenant n° 6 du 31 août 1992 relatif à la grille prime d'ancienneté des ouvriers

CLAUSES PARTICULIERES AUX ETAM CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989

CLAUSES PARTICULIERES AU PERSONNEL CADRE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989

Avenant n° 15 du 5 février 1993 relatif à la classification des cadres (réfractaires, carreau, sanitaire, poterie, kaolin, feldspath, producteurs de matières premières pour la céramique et la verrerie)

Avenant n° 9 du 31 août 1992 relatif à la classification des ingénieurs et cadres "table et ornementation"

Accord du 17 juin 1994 relatif au financement du CFA des industries céramiques par le 0,4 % consacré à l'alternance

Avenant n° 25 du 4 janvier 1995 Classification des personnels ouvriers et ETAM

Avenant n° 25 du 4 janvier 1995 - Annexe I - Nouvelles classifications des personnels ouvriers et ETAM

Avenant n° 25 du 4 janvier 1995 - Annexe II - Nouvelles classifications des personnels ouvriers et ETAM

Avenant n° 25 du 4 janvier 1995 relatif aux nouvelles classification des personnels ouvriers et ETAM - Annexe III

Accord du 29 mars 1995 relatif au financement du CFA

Annexe à l'accord du 29 mars 1995 relatif au financement du CFA

Avenant du 26 mars 1996 relatif au financement du CFA

CLAUSES PARTICULIERES AUX PERSONNELS OUVRIERS ET ETAM DE LA CHAMBRE SYNDICALE DU CARREAU CERAMIQUE DE FRANCE Avenant n° 28 du 28 juin 1996

Accord du 8 avril 1997 relatif au financement du CFA (Centre de formation en alternance) par le 0,4 % consacré à l'alternance

Accord du 8 avril 1997 relatif au transfert de fonds au CFA (Centre de formation en alternance)

CLASSIFICATION DU PERSONNEL OUVRIER DES PRODUCTEURS DE MATIERES PREMIERES POUR LA CERAMIQUE ET LA VERRERIE, article 1 Avenant n° 30 du 17 décembre 1997

Accord du 31 mars 1998 relatif au financement du CFA des industries céramiques par le 0,4 % consacré à l'alternance

Accord du 30 mars 1999 relatif au financement du CFA par les fonds de formation consacrés à l'alternance

ADHÉSION DES INDUSTRIES DE LA PORCELAINE FRANçAISE À LA CONVENTION COLLECTIVE DES INDUSTRIES CÉRAMIQUES DE FRANCE, Préambule Avenant n° 33 du 5 mai 1999

Financement du CFA par les fonds de formation Accord du 26 mai 2000

Transfert de fonds de formation Décision du 26 mai 2000

Financement du CFA Accord du 23 mai 2001

Cessation d'activité de certains travailleurs salariés Accord du 22 janvier 2002

Décision de la commission nationale paritaire de l'emploi Avenant du 26 février 2002

Financement du CFA (formation en alternance) Accord du 26 février 2002

Extension de la liste des CQP (céramiste) Avenant n° 3 du 10 décembre 2002

Avenant relatif à la décision de la commission nationale paritaire de l'emploi Avenant du 29 avril 2003

Financement du CFA par les fonds de formation consacrés à l'alternance Avenant du 29 avril 2003

Décision de la commission nationale paritaire de l'emploi des industries céramiques (apprentissage) Avenant du 8 avril 2004

Financement du CFA de la céramique par les fonds de formation consacrés à l'alternance Avenant du 8 avril 2004

Décision de la commission nationale paritaire de l'emploi relative aux CQP Décision du 21 décembre 2004

Liste des CQP Avenant n° 4 du 21 décembre 2004

Décision de la commission nationale paritaire de l'emploi relative à l'apprentissage Décision du 29 avril 2005

Financement du CFA par les fonds consacrés aux contrats et aux périodes de professionnalisation Accord du 29 avril 2005

Financement des CFA Avenant du 15 mars 2006

Décision de la CNPE sur l'apprentissage Avenant du 15 mars 2006

Accord du 15 mars 2007 relatif au financement des CFA

Accord du 15 mars 2007 portant décision de la CPNE sur l'apprentissage

Accord du 15 avril 2008 relatif au financement des CFA de la céramique par les fonds de formation consacrés aux contrats et périodes de professionnalisation

Accord du 15 avril 2008 relatif à l'apprentissage

Avenant n° 39 du 21 octobre 2008 relatif aux salaires mensuels conventionnels pour l'année 2008

Accord du 20 avril 2010 relatif à l'apprentissage

Accord du 22 avril 2010 relatif aux contrats de professionnalisation

Accord du 14 janvier 2011 relatif à la diversité et à l'égalité professionnelle

Accord du 14 janvier 2011 relatif à la commission paritaire de validation des accords d'entreprise

Avenant n° 41 du 21 janvier 2011 relatif aux classifications des personnels ouvriers et ETAM

Textes Salaires consultation gratuite

SALAIRES OUVRIERS Convention collective nationale du 6 juillet 1989

SALAIRES OUVRIERS Convention collective nationale du 6 juillet 1989

SALAIRES ETAM Convention collective nationale du 6 juillet 1989

SALAIRES ETAM Convention collective nationale du 6 juillet 1989

SALAIRES OUVRIERS Avenant n° 12 du 5 février 1993

SALAIRES ETAM Avenant n° 14 du 5 février 1993

SALAIRES CADRES Avenant n° 16 du 5 février 1993

SALAIRES à partir du 1er mars 1998. Avenant n° 32 du 24 février 1998

Avenant n° 40 du 9 décembre 2009 relatif aux salaires mensuels conventionnels

Avenant n° 42 du 21 janvier 2011 relatif aux salaires mensuels conventionnels

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 22 mai 1990.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 22 décembre 1990.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 9 février 1991.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 5 décembre 1992.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 23 juillet 1993.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 23 juillet 1993.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 8 août 1993.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 27 décembre 1996.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 1er mars 1997.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 29 avril 1998.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 29 mai 1998.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 30 octobre 1999.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 11 mars 2000.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques. JORF 23 juin 2001.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques (n° 1558). JORF 4 février 2004.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques (n° 1558). JORF 8 juin 2004.

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries de la céramique (n° 1558). JORF 12 août 2005.