Dernière mise à jour 20/05/2012
Retour à convention collective céramique : industries céramiques de france
Textes Attachés consultation gratuite
Extension de la liste des CQP (céramiste) Avenant n° 3 du 10 décembre 2002
Patrons signataires:
La confédération des industries céramiques de France,
La fédération nationale des salariés de la construction et du bois CFDT ;
La fédération générale Force ouvrière de la céramique, carrières et matériaux CGT-FO ;
La fédération BATIMAT-TP CFTC,
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Extension de la liste des CQP (céramiste)En vigueur non étendu
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PréambuleEn vigueur non étendu
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Article 1 - Création de CQP.En vigueur non étendu
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Article 2 - Accès et mise en oeuvre.En vigueur non étendu
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Article 3 - Liste des CQP.En vigueur étendu
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Article 4 - Effets de la validation du certificat de qualification professionnelle.En vigueur non étendu
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Article 5 - Suivi.En vigueur non étendu