Dernière mise à jour 22/05/2012
Retour à convention collective imprimeries de labeur et industries graphiques
Textes Attachés consultation gratuite
Accord du 22 mars 2001 relatif à l'ARTT de la branche reliure-brochure-dorure
Patrons signataires:
Syndicats signataires:
Chambre syndicale nationale de la reliure-brochure-dorure (RBD).
Syndicats signataires:
Industries polygraphiques (CFE-CGC) ;
Communication presse écrite et audiovisuelle (CFTC).
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PréambuleEn vigueur étendu
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Chapitre Ier : Définitions
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Chapitre II : Mise en oeuvre et modalités de la réduction du temps de travail
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Article 9 - Chapitre III : Cadres et agents de maîtrise.En vigueur étendu
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Article 10 (1) - Chapitre IV : Nouveaux embauchésEn vigueur étendu
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Article 11 - Chapitre V : Salariés à temps partiel.En vigueur étendu
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Article 12 - Chapitre VI : Compte épargne-temps.En vigueur étendu
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Article 13 - Chapitre VII : Dispositions générales.En vigueur étendu