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Salaires mensuels conventionnels pour l'année 2008
Avenant n° 39 du 21 octobre 2008 relatif aux salaires mensuels conventionnels pour l'année 2008
Patrons signataires :
La confédération des industries céramiques de France,
Syndicats signataires :La fédération nationale des salariés de la construction et du bois CFDT ;
Le SCAMIC CFE-CGC,
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Champ d'applicationEn vigueur étendu
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Barème minimum conventionnel de base des personnels ouvriers et ETAMEn vigueur étendu
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Salaire minimum garanti des personnels ouvriers et ETAMEn vigueur étendu
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Revalorisation de la grille des appointements mensuels minima des personnels cadres et suppression de la notion d'âge dans cette grilleEn vigueur étendu
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Revalorisation de la prime d'ancienneté prévue aux articles O 18 et E 18 de la convention collectiveEn vigueur étendu
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Indemnité de panier prévue aux articles O 3 et E 5 de la convention collectiveEn vigueur étendu
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Engagement de négocier courant 2009 sur des thèmes spécifiques et définisEn vigueur étendu
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Négociations visant à aménager une rémunération minimale annuelle garantieEn vigueur étendu
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Conditions d'application de l'accordEn vigueur étendu
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Force obligatoire de l'accordEn vigueur étendu
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Publicité et dépôt de l'accordEn vigueur étendu
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Entrée en vigueur et extensionEn vigueur étendu
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Durée de l'accord et modalités de révision et de dénonciationEn vigueur étendu
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Adhésion à l'accordEn vigueur étendu
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PréambuleEn vigueur étendu
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Annexes