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Réduction et aménagement du temps de travail dans les entreprises de l'habillement, du bouton, de la bretelle et de la ceinture
Accord du 1er décembre 1998 relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travail dans les entreprises de l'habillement, du bouton, de la bretelle et de la ceinture
Patrons signataires :
Syndicats signataires :
Fédération française des industries du vêtement masculin ;
Fédération française du prêt-à-porter féminin ;
Fédération française des industries de chemiserie-lingerie ;
Fédération des industries diverses de l'habillement ;
Fédération française des industries de la corseterie.
Syndicats signataires :
Syndicat national du personnel d'encadrement des industries de l'habillement CGC ;
Fédération générale des cuirs, textile, habillement Force ouvrière.
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PréambuleEn vigueur étendu
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Chapitre Ier : Champ d'applicationEn vigueur étendu
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Chapitre II : Modalités d'aménagement du temps de travailEn vigueur étendu
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Chapitre III : Mise en oeuvre de la réduction du temps de travailEn vigueur étendu
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Chapitre IV : Régime des heures supplémentairesEn vigueur étendu
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Chapitre V : Application de la réduction du temps de travail au personnel d'encadrementEn vigueur étendu
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Chapitre VI : Cadres, personnel d'encadrement et personnel non sédentaireEn vigueur étendu
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Chapitre VII : Application de l'accordEn vigueur étendu