Textes Attachés consultation gratuite
Liste des CQP
Avenant n° 3 du 10 décembre 2002 portant modification de la liste des CQP
Patrons signataires :
La confédération des industries céramiques de France,
La fédération nationale des salariés de la construction et du bois CFDT ;
La fédération générale Force ouvrière de la céramique, carrières et matériaux CGT-FO ;
La fédération BATIMAT-TP CFTC,
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Article En vigueur non étendu
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PréambuleEn vigueur non étendu
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Article 1 - Création de CQPEn vigueur non étendu
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Article 2 - Accès et mise en oeuvreEn vigueur non étendu
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Article 3 - Liste des CQPEn vigueur étendu
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Article 4 - Effets de la validation du certificat de qualification professionnelleEn vigueur non étendu
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Article 5 - SuiviEn vigueur non étendu